Réseau Aquitain des comités d'éducation pour la santé

           

Mentions légales

Editeur- Responsable de publication :
François Dabis

Comité rédactionnel :
Réseau Aquitain des Comités d'Education pour la Santé

Coordonnées :

CRAES-CRIPS Aquitaine
6 quai de Paludate
33800 Bordeaux cedex
webmaster@educationsante-aquitaine.fr

Données personnelles :

Le site été enregistré auprès de la Commission nationale Informatique et Liberté sous le n° (à compléter).
Le droit d'accès aux données personnelles s'exerce auprès du CRAES-CRIPS Aquitaine.

Liens :

• Les liens présents sur le site peuvent orienter le lecteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut engager la responsabilité de la rédaction du site.
• La mise en place de liens vers le site n'est pas soumise à un accord préalable. Il est seulement demandé d'indiquer explicitement la mention : Réseau Aquitain des Comités d'Education pour la Santé. Sont exclus de cette autorisation, les sites et tout support à caractère polémique, pornographique ou xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre

Droit d'utilisation :

• Le contenu du site est mis à disposition pour un usage privé et non exclusif. Ce droit d'utilisation comprend le droit de stockage sur écran monoposte et le droit de reproduction aux conditions ci-après définies.
  Il interdit la récupération des bases de données.
  

Copies ou reproductions :

• Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés dans le site n'est pas soumise à une autorisation préalable mais doit toutefois obligatoirement comporter la mention suivante : " Réseau Aquitain des Comités d'Education pour la Santé "
• Sont en revanche soumis à une autorisation préalable les textes portant la mention Usage réservé. La demande d'autorisation doit être adressée au webmaster qui assortira son autorisation, partielle ou intégrale, d'une mention spécifique qui devra être impérativement indiquée.
• Les photographies, images fixes ou animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable et dès lors qu'un droit de copie serait accordé, la mention du copyright indiquée au demandeur par l'administrateur du site devrait impérativement figurer sur le support utilisé à cette fin.

Crédits :

Création Graphique :
ImpecToonga : http://toonga.com/

Développement :
ImpecToonga : http://toonga.com/

Hébergement :
NTT VERIO